Liste délibérations
2026
2025
CM du 04 décembre 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- RECRUTEMENT D’UN CDD EN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DU 05-01-26 AU 28-02-26
- RECRUTEMENT D’UN CDD EN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DU 08-12-25 AU 07-03-26
- DEMANDE DE SUBVENTION FDEC : ENROBES ET STATIONNEMENT RUE DES PRES BANDES
- VENTE DE L’APPARTEMENT DE MME REFFET
- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS : ASSOCIATIONS RETENUES
- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS : ASSOCIATIONS NON RETENUES
- SUBVENTION A LA BOULE FERREE DU BUGEON
- TRAVAUX QUARTIER PONTIERE : CONVENTION AVEC LES PARTENAIRES annule et remplace la délibération 2025D017
- QUARTIER DE LA PONTIERE : DEMANDE DE SUBVENTIONS
- QUARTIER DE LA PONTIERE : AUTORISATION DE LANCER L’APPEL D’OFFRES
- DESHERBAGE DE LA BIBLIOTHEQUE
- MOTION DE SOUTIEN A FERROPEM
- OUVERTURE ANTICIPEE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BP A HAUTEUR DE 25%
CM du 03 novembre 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- AVIS SUR LE PLU (PLAN LOCAL D’URBANISME) DE SAINT-ETIENNE-DE-CUINES
- APPROBATION DE LA PROPOSITION DE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DE LA COLLEGIALE SAINT MARCEL ET DU COUVENT DES CORDELIERS
- MODIFICATION : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE LA POSTE (POUR PARTIE) A LA 4C POUR L’OFFICE DE TOURISME
- TRANSFERT DE LA COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VEHICULES ÉLECTRIQUES (IRVE) AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ÉNERGIE DE LA SAVOIE (SDES) – ANNULATION DE LA DELIBERATION 2023D053
- INSTALLATION D’UNE BORNE IRVE PLACE DE LA LIBERTE
- DEMANDE DE SUBVENTION SECURISATION DU COUVENT
- CONVENTION POUR LA REALISATION DE LA PRESTATION DE SERVICE « RESTAURATION SCOLAIRE » ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DE MAURIENNE ET LA COMMUNE DE LA CHAMBRE
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
- AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS ET CREATION D’UN EMPLOI A TNC 6H00/SEMAINE / MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- REGIME DES ASTREINTES
CM du 15 septembre 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025D041 du 07/07/2025
- CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS NON COMPLET 17h30/SEMAINE POUR OCCUPER LES FONCTIONS DE CHARGE D’ACCUEIL A L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
- TRAVAUX DU CENTRE BOURG : VALIDATION TRANCHE OPTIONNELLE ILOT CATRIN
- FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1
- FINANCES : DEMANDES DE SUBVENTIONS – chaudière école
- FINANCES : DEMANDES DE SUBVENTIONS -cloches
- FINANCES : DEMANDES DE SUBVENTIONS – révision fleurissement
- FINANCES : DEMANDES DE SUBVENTIONS – barnum région
- FINANCES : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- FONDATION DU PATRIMOINE : AUTORISATION DE COLLECTE DE DONS POUR LA « SECURISATION » DU COUVENT
- CONVENTION ARCHIVES
CM du 07 juillet 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- COMPOSITION DE L’ORGANE DELIBERANT DE L’EPCI POUR LE PROCHAIN MANDAT
- PRISE DE COMPETENCE RESTAURATION SCOLAIRE PAR LA 4 C AU 1ER JANVIER 2026
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA 4 C
- DIGUE DU BUGEON ET SOUTENEMENT DE LA DECHETERIE : ATTRIBUTION DU MARCHE
- CONVENTION DE TRAVAUX ILOT CATRIN AVEC L’EPFL DE LA SAVOIE
- SUBVENTION ASSOCIATIONS
- SUBVENTION TENNIS CLUB DE LA CHAMBRE
- SUBVENTION AMIS DU COUVENT DES CORDELIERS
- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DE TERRAIN BIEN VIVRE AVEC MON CHIEN
- PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE LA POSTE (POUR PARTIE) A LA 4C POUR L’OFFICE DE TOURISME
CM du 16 juin 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- CREATION DE DEUX POSTES D’AGENT VIE – SCOLAIRE / MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- CONVENTION AVEC LE CAUE (CHAMP DE FOIRE)
- LANCEMENT APPEL A PROJETS PROMOTEUR ILOT CATRIN
- MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DE LA SOUS-REGIE DE LA BORNE « FLOTS BLEUS »
- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION SUBVENTION ASSOCIATIONS
CM du 26 mai 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- DEMANDE DE SUBVENTIONS PANNEAUX DE BASKET
- DEMANDE DE SUBVENTIONS RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- SUPPRESSION DU POSTE D’AGENT DE MAITRISE ET LA CREATION D’U POSTE D’AGENT TECHNIQUE / MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ILOT PERRUS : REVENTES de L’EPFL à l’OPAC, DE LA COMMUNE A L’OPAC, et de l’EPFL à LA COMMUNE DE LA CHAMBRE
CM du 05 mai 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- FONGIBILITE DES CREDITS
- DEMANDE DE SUBVENTION SECURITATION DU COUVENT
- MANDATEMENT DU CDG POUR LE RISQUE SANTE
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES
- POSITIONNEMENT DE PRINCIPE ORGANISATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- CONVENTION MTD MAURIENNE (RD76)
- PRESCRIPTION EVISION DU PLAN LOCAL d’URBANISME
- DEVENIR DE LA POSTE
CM du 24 mars 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
- AFFECTATION DU RESULTAT
- VOTE DES TAUX COMMUNAUX
- APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2025
- ATTRIBUTION DU MARCHE DU RETABLE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX A LA 4C
- TRAVAUX QUARTIER PONTIERE : CONVENTION AVEC LES PARTENAIRES
- TRAVAUX QUARTIER PONTIERE : AUTORISATION DE LANCER L’APPEL D’OFFRES
- ENQUETE PUBLIQUE : RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION DE LA CARRIERE GAUDIN
CM du 06 mars 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Travaux de renforcement de la berge du Bugeon (dont assise de la déchetterie intercommunale) : autorisation de lancer l’appel d’offres
- Convention dispositif mutuelle régionale
- Bilan Plan Local d’Urbanisme
- Location à la 4C bureaux du 1er étage de la Mairie
CM du 20 janvier 2025
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Avenant à la convention référent déontologue élus
- Accroissement temporaire d’activité
- Convention de travaux ilot PERRUS avec l’EPFL
- Couvent des Cordeliers : dépose PC sécurisation Mur Nord et cloître
- Solidarité avec Mayotte
- Soutien à la Commune de SAINTE-MARIE-DE-CUINES : circulation des poids lourds rond-point AS 24
2024
CM du 12 décembre 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Revalorisation de la participation complémentaire prévoyance garantie maintien de salaire
- Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant vote du BP à hauteur de 25%
- Subventions aux associations
- Legs Mme Martin GARIN épouse REFFET : démarches préalables à la vente du bien
CM du 28 novembre 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Convention FAST : réaménagement du centre bourg
- Convention Fonds Vert Ilot PERRUS
- Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurances groupe pour la couverture des risques statutaires
- Quartier de la Pontière : désignation du notaire
- Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2025
CM du 02 octobre 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Demande de subventions : Sécurisation du quartier de la Pontière/ Chemin de Mangon
- Demande de subventions : Erosion de la digue du Bugeon
- Demande de subventions : rénovation des sols de trois classes de l’école primaire
- Régime des astreintes
- Convention passerelle Notre Dame du Cruet
- Gratuité de la Mise à disposition de salles
- Règlement intérieur : Utilisation des installations sportives municipales
- Club canin du Bugeon : modification de la subvention
CM du 01 juillet 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Rapport de consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (ENAF)
- Projet de sécurisation de la Pontière : validation prix acquisition
- Demande de subvention : restauration du maitre autel
- Attribution de subventions aux associations
- Convention Bilan de Compétences
- Opération de désherbage de la bibliothèque
- Enquête Publique : avis plateforme transit GAUDIN Saint-Etienne-de-Cuines
CM du 16 mai 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Cours d’école (désimperméabilisation et accessibilité) : attribution du marché
- Subventions aux associations
- Subvention ASHM
- Acceptation d’un legs
- Redevance Occupation du domaine public
- Sens de Circulation rue de Surville
CM du 29 avril 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Suppression du grade d’Attaché territorial
- Délibération portant création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie
- Modification de la régie de recettes : marchés hebdomadaires
- Mandatement CDG73 renouvellement Prévoyance
- Demandes de subvention : réaménagement Centre bourg et ilot CATRIN
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
CM du 28 mars 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Approbation du Compte de Gestion 2023
- Approbation du Compte Administratif 2023
- Affectation du résultat
- Vote des taux d’imposition 2024
- Approbation du budget primitif 2024
- Désignation des représentants Commission Eau de la 4C
- Adhésion à l’ANEM
CM du 12 février 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Fongibilité des crédits
- Avancement des grade
- Demande de subvention dans le cadre de l’érosion de la berge du Bugeon
- Loi APER : définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
CM du 08 janvier 2024
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
- Plan local d’urbanisme – approbation de la modification simplifiée n°1
- Attribution du marché travaux de remplacement eau potable, mise en séparatifs de l’assainissement et aménagements de surface chemin de Babet et rue de Surville
- Intégration des parcelles B1804, B1796, B179, B1784, B1779, B1323, B1958 et B1960 au domaine public communal
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Convention d’adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de la Savoie
2023
CM du 11 décembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Recrutement d’un contractuel sur emploi
. Modification du tableau des effectifs
. Création et désignation d’un conseiller délégué
. Indemnités des élus
. Convention d’adhésion au service d’intérim du Centre de Gestion
. Convention « fonds verts » – îlot CATRIN
. Régularisation emprise de voirie chemin de Cacaprin
. Vente de bois d’un arbre tombé
CM du 27 novembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Prime pouvoir d’achat dans la fonction publique
. Adhésion au CNAS
. Instauration du régime des astreintes
. Cession de la Rizerie – parcelle B1945
. Constitution de provision pour créances douteuses
. Création d’une servitude de tréfonds
. Subvention aux associations
. Subvention « La Piste en Herbe »
. Opération de désherbage de la bibliothèque
CM du 24 octobre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Modification du tableau des effectifs
. Dés imperméabilisation et aménagements des cours de l’école
. Demande de subventions : 3ème phase du jardin public
. Convention financière pour le portage de la caserne de St Jean de Maurienne
. Convention d’intervention et de portage financier avec l’EPFL / Ilot PERRUS
. Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques
. Revente jardinières
. Revente de tables
. Convention d’archivage avec le département
CM du 25 septembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Vente de la Rizerie
. Projet de passerelle de Notre-Dame-du-Cruet
. Renouvellement demande de subvention au FDEC
. Travaux Surville-Babet 2024 : demande de subvention au FDEC
. Travaux Surville- Babet 2024 : demande de subvention DETR
. Renouvellement de la convention d’occupation de terrain avec Bien Vivre avec son chien
CM du 4 septembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous :
. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU
. Travaux 2024: convention de répartition des frais avec le SIEPAB
. Renouvellement autorisation d’exploiter un système de videosurveillance
. Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable
. Désignation d’un référent déontologue
CM du 25 mai 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Modification des statuts du SIEPAB
. Mise à jour de la commission « subventions aux associations »
. Recrutements d’agents saisonniers
. Mise à jour du RIFSEEP : aménagement des groupes de fonctions
. Départ de la DGS : recrutement d’un rédacteur
CM du 5 avril 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Vote des taux d’imposition 2023
. Attribution des subventions aux associations
. Attribution d’une subvention à l’ASHM
.Demande de subvention au titre du plan » 5 000 terrains de sport »
. Annulation d’un titre de recette
. Emprise du marché et des autorisations d’occupation temporaires
CM du 13 mars 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Approbation du budget primitif 2023
. Autorisation pour souscription d’un emprunt
. Organisation du temps scolaire
. Subvention au sou des écoles pour voyage scolaire
.Avenant à la convention du CDG pour la gestion des dossiers retraite CNRACL
. Projet de Zone Spéciale Carrières en Maurienne
CM du 13 février 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Approbation du compte de gestion 2022
. Approbation du compte administratif 2022
. Assujettissement à la TVA d’un local donné en bail commercial
. Lancement de la consultation pour l’ilot Catrin
. Demande de subvention parcours sportif
. Modification du tableau des effectifs communaux
. Travaux de réseaux rue de la Poste : attribution du marché
. Approbation du plan de développement de la lecture publique
. Avenant à la convention avec le club canin du Bugeon
. Motion contre la loi Zéro Artificialisation Nette
CM du 16 janvier 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous :