Liste délibérations

CM du 25 mai 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Modification des statuts du SIEPAB

. Mise à jour de la commission “subventions aux associations”

. Recrutements d’agents saisonniers

. Mise à jour du RIFSEEP : aménagement des groupes de fonctions

. Départ de la DGS : recrutement d’un rédacteur

CM du 5 avril 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous: 

. Vote des taux d’imposition 2023

. Attribution des subventions aux associations

. Attribution d’une subvention à l’ASHM

.Demande de subvention au titre du plan ” 5 000 terrains de sport”

. Annulation d’un titre de recette

. Emprise du marché et des autorisations d’occupation temporaires

CM du 13 mars 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Approbation du budget primitif 2023

. Autorisation pour souscription d’un emprunt

. Organisation du temps scolaire

. Subvention au sou des écoles pour voyage scolaire

.Avenant à la convention du CDG pour la gestion des dossiers retraite CNRACL

. Projet de Zone Spéciale Carrières en Maurienne

CM du 13 février 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Approbation du compte de gestion 2022

. Approbation du compte administratif 2022

. Affectation du résultat

. Assujettissement à la TVA d’un local donné en bail commercial

. Lancement de la consultation pour l’ilot Catrin

. Demande de subvention parcours sportif

. Modification du tableau des effectifs communaux

. Travaux de réseaux rue de la Poste : attribution du marché

. Approbation du plan de développement de la lecture publique

. Avenant à la convention avec le club canin du Bugeon

. Motion contre la loi Zéro Artificialisation Nette

CM du 16 janvier 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

CM du 03 octobre 2022

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :