Liste délibérations
CM du 27 novembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Prime pouvoir d’achat dans la fonction publique
. Adhésion au CNAS
. Instauration du régime des astreintes
. Cession de la Rizerie – parcelle B1945
. Constitution de provision pour créances douteuses
. Création d’une servitude de tréfonds
. Subvention aux associations
. Subvention “La Piste en Herbe”
. Opération de désherbage de la bibliothèque
CM du 24 octobre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Modification du tableau des effectifs
. Dés imperméabilisation et aménagements des cours de l’école
. Demande de subventions : 3ème phase du jardin public
. Convention financière pour le portage de la caserne de St Jean de Maurienne
. Convention d’intervention et de portage financier avec l’EPFL / Ilot PERRUS
. Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques
. Revente jardinières
. Revente de tables
. Convention d’archivage avec le département
CM du 25 septembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Vente de la Rizerie
. Projet de passerelle de Notre-Dame-du-Cruet
. Renouvellement demande de subvention au FDEC
. Travaux Surville-Babet 2024 : demande de subvention au FDEC
. Travaux Surville- Babet 2024 : demande de subvention DETR
. Renouvellement de la convention d’occupation de terrain avec Bien Vivre avec son chien
CM du 4 septembre 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous :
. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU
. Travaux 2024: convention de répartition des frais avec le SIEPAB
. Renouvellement autorisation d’exploiter un système de videosurveillance
. Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable
. Désignation d’un référent déontologue
CM du 25 mai 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Modification des statuts du SIEPAB
. Mise à jour de la commission “subventions aux associations”
. Recrutements d’agents saisonniers
. Mise à jour du RIFSEEP : aménagement des groupes de fonctions
. Départ de la DGS : recrutement d’un rédacteur
CM du 5 avril 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Vote des taux d’imposition 2023
. Attribution des subventions aux associations
. Attribution d’une subvention à l’ASHM
.Demande de subvention au titre du plan ” 5 000 terrains de sport”
. Annulation d’un titre de recette
. Emprise du marché et des autorisations d’occupation temporaires
CM du 13 mars 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Approbation du budget primitif 2023
. Autorisation pour souscription d’un emprunt
. Organisation du temps scolaire
. Subvention au sou des écoles pour voyage scolaire
.Avenant à la convention du CDG pour la gestion des dossiers retraite CNRACL
. Projet de Zone Spéciale Carrières en Maurienne
CM du 13 février 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Approbation du compte de gestion 2022
. Approbation du compte administratif 2022
. Assujettissement à la TVA d’un local donné en bail commercial
. Lancement de la consultation pour l’ilot Catrin
. Demande de subvention parcours sportif
. Modification du tableau des effectifs communaux
. Travaux de réseaux rue de la Poste : attribution du marché
. Approbation du plan de développement de la lecture publique
. Avenant à la convention avec le club canin du Bugeon
. Motion contre la loi Zéro Artificialisation Nette
CM du 16 janvier 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous :