Liste délibérations
CM du 25 mai 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Modification des statuts du SIEPAB
. Mise à jour de la commission “subventions aux associations”
. Recrutements d’agents saisonniers
. Mise à jour du RIFSEEP : aménagement des groupes de fonctions
. Départ de la DGS : recrutement d’un rédacteur
CM du 5 avril 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Vote des taux d’imposition 2023
. Attribution des subventions aux associations
. Attribution d’une subvention à l’ASHM
.Demande de subvention au titre du plan ” 5 000 terrains de sport”
. Annulation d’un titre de recette
. Emprise du marché et des autorisations d’occupation temporaires
CM du 13 mars 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Approbation du budget primitif 2023
. Autorisation pour souscription d’un emprunt
. Organisation du temps scolaire
. Subvention au sou des écoles pour voyage scolaire
.Avenant à la convention du CDG pour la gestion des dossiers retraite CNRACL
. Projet de Zone Spéciale Carrières en Maurienne
CM du 13 février 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous:
. Approbation du compte de gestion 2022
. Approbation du compte administratif 2022
. Assujettissement à la TVA d’un local donné en bail commercial
. Lancement de la consultation pour l’ilot Catrin
. Demande de subvention parcours sportif
. Modification du tableau des effectifs communaux
. Travaux de réseaux rue de la Poste : attribution du marché
. Approbation du plan de développement de la lecture publique
. Avenant à la convention avec le club canin du Bugeon
. Motion contre la loi Zéro Artificialisation Nette
CM du 16 janvier 2023
Liste des délibérations (tableau)
Détail ci-dessous :