Liste délibérations

CM du 27 novembre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Prime pouvoir d’achat dans la fonction publique

. Adhésion au CNAS

. Instauration du régime des astreintes

. Cession de la Rizerie – parcelle B1945

. Constitution de provision pour créances douteuses

. Création d’une servitude de tréfonds 

. Subvention aux associations

. Subvention “La Piste en Herbe”

. Opération de désherbage de la bibliothèque

CM du 24 octobre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Modification du tableau des effectifs

. Dés imperméabilisation et aménagements des cours de l’école

. Demande de subventions : 3ème phase du jardin public

. Convention financière pour le portage de la caserne de St Jean de Maurienne

. Convention d’intervention et de portage financier avec l’EPFL / Ilot PERRUS

. Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques

. Revente jardinières

. Revente de tables

. Convention d’archivage avec le département

CM du 25 septembre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

.  Vente de la Rizerie

. Projet de passerelle de Notre-Dame-du-Cruet

. Renouvellement demande de subvention au FDEC

. Travaux Surville-Babet 2024 : demande de subvention au FDEC

. Travaux Surville- Babet 2024 : demande de subvention DETR

. Renouvellement de la convention d’occupation de terrain avec Bien Vivre avec son chien

 

CM du 13 mars 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Approbation du budget primitif 2023

. Autorisation pour souscription d’un emprunt

. Organisation du temps scolaire

. Subvention au sou des écoles pour voyage scolaire

.Avenant à la convention du CDG pour la gestion des dossiers retraite CNRACL

. Projet de Zone Spéciale Carrières en Maurienne

CM du 13 février 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Approbation du compte de gestion 2022

. Approbation du compte administratif 2022

. Affectation du résultat

. Assujettissement à la TVA d’un local donné en bail commercial

. Lancement de la consultation pour l’ilot Catrin

. Demande de subvention parcours sportif

. Modification du tableau des effectifs communaux

. Travaux de réseaux rue de la Poste : attribution du marché

. Approbation du plan de développement de la lecture publique

. Avenant à la convention avec le club canin du Bugeon

. Motion contre la loi Zéro Artificialisation Nette

CM du 16 janvier 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

CM du 03 octobre 2022

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :