CM du 05 mai 2025

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• FONGIBILITE DES CREDITS
• DEMANDE DE SUBVENTION SECURITATION DU COUVENT
• MANDATEMENT DU CDG POUR LE RISQUE SANTE
• Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
• DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES
• POSITIONNEMENT DE PRINCIPE ORGANISATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
• CONVENTION MTD MAURIENNE (RD76)
• PRESCRIPTION EVISION DU PLAN LOCAL d’URBANISME
• DEVENIR DE LA POSTE

CM du 24 mars 2025

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

• AFFECTATION DU RESULTAT

• VOTE DES TAUX COMMUNAUX

• APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2025

• ATTRIBUTION DU MARCHE DU RETABLE

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX A LA 4C

• TRAVAUX QUARTIER PONTIERE : CONVENTION AVEC LES PARTENAIRES

• TRAVAUX QUARTIER PONTIERE : AUTORISATION DE LANCER L’APPEL D’OFFRES

• ENQUETE PUBLIQUE : RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION DE LA CARRIERE GAUDIN

CM du 06 mars 2025

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Travaux de renforcement de la berge du Bugeon (dont assise de la déchetterie intercommunale) : autorisation de lancer l’appel d’offres

• Convention dispositif mutuelle régionale

• Bilan Plan Local d’Urbanisme

• Location à la 4C bureaux du 1^er étage de la Mairie

CM du 20 janvier 2025

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Avenant à la convention référent déontologue élus

• Accroissement temporaire d’activité

• Convention de travaux ilot PERRUS avec l’EPFL

• Couvent des Cordeliers : dépose PC sécurisation Mur Nord et cloître

• Solidarité avec Mayotte

• Soutien à la Commune de SAINTE-MARIE-DE-CUINES : circulation des poids lourds rond-point AS 24

CM du 12 décembre 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Revalorisation de la participation complémentaire prévoyance garantie maintien de salaire

• Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant vote du BP à hauteur de 25%

• Subventions aux associations

• Legs Mme Martin GARIN épouse REFFET : démarches préalables à la vente du bien

CM du 28 novembre 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Convention FAST : réaménagement du centre bourg

• Convention Fonds Vert Ilot PERRUS

• Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurances groupe pour la couverture des risques statutaires

• Quartier de la Pontière : désignation du notaire

• Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2025

CM du 02 octobre 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Demande de subventions : Sécurisation du quartier de la Pontière/ Chemin de Mangon

• Demande de subventions : Erosion de la digue du Bugeon

• Demande de subventions : rénovation des sols de trois classes de l’école primaire

• Régime des astreintes

• Convention passerelle Notre Dame du Cruet

• Gratuité de la Mise à disposition de salles

• Règlement intérieur : Utilisation des installations sportives municipales

• Club canin du Bugeon : modification de la subvention

CM du 01 juillet 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Rapport de consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (ENAF)

• Projet de sécurisation de la Pontière : validation prix acquisition

• Demande de subvention : restauration du maitre autel

• Attribution de subventions aux associations

• Convention Bilan de Compétences

• Opération de désherbage de la bibliothèque

• Enquête Publique : avis plateforme transit GAUDIN Saint-Etienne-de-Cuines

CM du 16 mai 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Cours d’école (désimperméabilisation et accessibilité) : attribution du marché

• Subventions aux associations

• Subvention ASHM

• Acceptation d’un legs

• Redevance Occupation du domaine public

• Sens de Circulation rue de Surville

CM du 29 avril 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Suppression du grade d’Attaché territorial

• Délibération portant création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie

• Modification de la régie de recettes : marchés hebdomadaires

• Mandatement CDG73 renouvellement Prévoyance

• Demandes de subvention : réaménagement Centre bourg et ilot CATRIN

• Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

CM du 28 mars 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Approbation du Compte de Gestion 2023

• Approbation du Compte Administratif 2023

• Affectation du résultat

• Vote des taux d’imposition 2024

• Approbation du budget primitif 2024

• Désignation des représentants Commission Eau de la 4C

• Adhésion à l’ANEM

CM du 12 février 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Fongibilité des crédits

• Avancement des grade

• Demande de subvention dans le cadre de l’érosion de la berge du Bugeon

• Loi APER : définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables

CM du 08 janvier 2024

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

• Plan local d’urbanisme – approbation de la modification simplifiée n°1

• Attribution du marché travaux de remplacement eau potable, mise en séparatifs de l’assainissement et aménagements de surface chemin de Babet et rue de Surville

• Intégration des parcelles B1804, B1796, B179, B1784, B1779, B1323, B1958 et B1960 au domaine public communal

• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget

• Convention d’adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de la Savoie

CM du 12 décembre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Recrutement d’un contractuel sur emploi

. Modification du tableau des effectifs

. Création et désignation d’un conseiller délégué

. Indemnités des élus

. Convention d’adhésion au service d’intérim du Centre de Gestion

. Convention “fonds verts” – îlot CATRIN

. Régularisation emprise de voirie chemin de Cacaprin

. Vente de bois d’un arbre tombé

CM du 27 novembre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Prime pouvoir d’achat dans la fonction publique

. Adhésion au CNAS

. Instauration du régime des astreintes

. Cession de la Rizerie – parcelle B1945

. Constitution de provision pour créances douteuses

. Création d’une servitude de tréfonds

. Subvention aux associations

. Subvention “La Piste en Herbe”

. Opération de désherbage de la bibliothèque

CM du 24 octobre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Modification du tableau des effectifs

. Dés imperméabilisation et aménagements des cours de l’école

. Demande de subventions : 3ème phase du jardin public

. Convention financière pour le portage de la caserne de St Jean de Maurienne

. Convention d’intervention et de portage financier avec l’EPFL / Ilot PERRUS

. Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques

. Revente jardinières

. Revente de tables

. Convention d’archivage avec le département

CM du 25 septembre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

.  Vente de la Rizerie

. Projet de passerelle de Notre-Dame-du-Cruet

. Renouvellement demande de subvention au FDEC

. Travaux Surville-Babet 2024 : demande de subvention au FDEC

. Travaux Surville- Babet 2024 : demande de subvention DETR

. Renouvellement de la convention d’occupation de terrain avec Bien Vivre avec son chien

CM du 4 septembre 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU

. Devenir de l’ilot Perrus

. Travaux 2024: convention de répartition des frais avec le SIEPAB

. Vente de bois de chauffage

. Renouvellement autorisation d’exploiter un système de videosurveillance

. Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable

. Désignation d’un référent déontologue

CM du 25 mai 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Modification des statuts du SIEPAB

. Mise à jour de la commission “subventions aux associations”

. Recrutements d’agents saisonniers

. Mise à jour du RIFSEEP : aménagement des groupes de fonctions

. Départ de la DGS : recrutement d’un rédacteur

CM du 5 avril 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Vote des taux d’imposition 2023

. Attribution des subventions aux associations

. Attribution d’une subvention à l’ASHM

.Demande de subvention au titre du plan ” 5 000 terrains de sport”

. Annulation d’un titre de recette

. Emprise du marché et des autorisations d’occupation temporaires

CM du 13 mars 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Approbation du budget primitif 2023

. Autorisation pour souscription d’un emprunt

. Organisation du temps scolaire

. Subvention au sou des écoles pour voyage scolaire

.Avenant à la convention du CDG pour la gestion des dossiers retraite CNRACL

. Projet de Zone Spéciale Carrières en Maurienne

CM du 13 février 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous:

. Approbation du compte de gestion 2022

. Approbation du compte administratif 2022

. Affectation du résultat

. Assujettissement à la TVA d’un local donné en bail commercial

. Lancement de la consultation pour l’ilot Catrin

. Demande de subvention parcours sportif

. Modification du tableau des effectifs communaux

. Travaux de réseaux rue de la Poste : attribution du marché

. Approbation du plan de développement de la lecture publique

. Avenant à la convention avec le club canin du Bugeon

. Motion contre la loi Zéro Artificialisation Nette

CM du 16 janvier 2023

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

• Approbation et lancement de l’appel à projet pour le reconversion du site de l’ancienne Rizerie en logements

• Constitution de servitude de passage en tréfonds d’une canalisation d’eaux pluviales

• Constitution d’une servitude non aedificandi

• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissements avant le vote du budget

• Composition des commissions “vie associative” et “subventions aux associations”

CM du 15 décembre 2022

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

• Organisation du temps de travail dans la collectivité 

• Décision modificative n°6

CM du 17 novembre 2022

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

• Constitution de provisions pour créances douteuses 

• Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables 

• Décision modificative n°5

• Subventions aux associations

• Modification du temps de travail d’un agent

• Modification du temps de travail d’un agent (annule et remplace précédentes)

• Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires

• Attribution d’une subvention au Tennis Club

• Convention fixant les modalités d’accueil des élèves de Notre-Dame-du-Cruet à l’école de La Chambre

• Conditions de mise à disposition des terrains communaux aux agriculteurs et particuliers

• Travaux rues de la Poste, des Allobroges et du Colombier – convention avec le SIEPAB

• Opération de désherbage de la bibliothèque

• Suite de l’étude du Couvent des Cordeliers

• Demande de la France en Courant

CM du 03 octobre 2022

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

• Régularisation d’emprise de voirie COMMUNE / FAURE Pierre-André

• Régularisation d’emprise de voirie COMMUNE / FAURE Pierre-André (annule et remplace précédente)

• Régularisation d’emprise de voirie COMMUNE / FAURE Pierre-André (annule et remplace précédentes)

• Mise à jour des commissions communales

• Remplacement d’un membre de la commission d’appel d’offres

• Remplacement d’un membre de la commission de contrôle des listes électorales

• Remplacement d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d’Eau Potable et d’Assainissement du Bugeon (SIEPAB)

• Remplacement du correspondant défense

• Désignation d’un correspondant “Incendie et Secours”

• Rétrocession du bâtiment La Poste par l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie – Rachat de fin de portage

• Motion contre la modification des jours et heures d’ouverture de La Poste

• Demande de subvention au FDEC – réfection / isolation des plafonds – remplacement de l’éclairage – salles de la Mairie et de l’Ecole primaire

• Demande de subvention au titre du Bonus ruralité – réfection / isolation des plafonds – remplacement de l’éclairage – salles de la mairie et de l’école primaire

• Demande de subvention au titre du DSIL – rénovation thermique des bâtiments – salles de la Mairie et de l’école primaire

• Secteur La Poste : travaux de mise en séparatif avec infiltration des eaux pluviales, création cuve de stockage et réalisation d’aménagements sécuritaires et de surface – demande de subvention au titre de la DETR

• Aménagement de surfaces et de sécurité secteur rues de La Poste et du Colombier – demande de subvention au titre du FDEC 2023

• Demande de subvention au titre du FDEC : aménagement du jardin public par création d’un parcours santé et installation de jeux enfants

CM du 26 août 2022

Liste des délibérations (tableau)

Détail ci-dessous :

• Election d’un nouvel adjoint

• PV de l’élection d’un adjoint

• Gratification exceptionnelle pour stagiaire